Boissons alcoolisées aromatisées (par ex. boissons rafraîchissantes dérivées de bière, de vin et de spiritueux, rafraîchissements à faible teneur en alcool) | 200 mg/kg | |
Fruits confits | 200 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Fruits en conserve ou en bocal (pasteurisés) | 300 mg/kg | - A l'exception des produits conformément à la Norme pour certains fruits en boîte (CODEX STAN 319- 2015) a l’exception d’un emploi dans des emballages spéciaux de poires en conserve conformément à la norme.
- Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Desserts à base de céréales et d'amidon (par ex. gâteaux de riz, gâteaux de tapioca) | 50 mg/kg | |
Produits similaires au fromage | 100 mg/kg | - Utilisation dans le traitement de surface uniquement.
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Gomme à mâcher (chewing-gum) | 300 mg/kg | |
Autres produits à base de cacao et de chocolat | 300 mg/kg | - Pour emploi dans la décoration de surface uniquement
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Confiseries, autres que celles mentionnées aux catégories 05.1, 05.3 et 05.4, incluant confiseries dures et tendres, nougats, etc. | 300 mg/kg | - À l'exception des produits non conformes à la Norme pour régionale Codex pour le HalwaTahiné (CODEX STAN 309R-211).
- Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Poisson et produits de la pêche cuits | 500 mg/kg | - Pour les aliments non-standardisés: Pour utilisation dans le surimi et des œufs de poisson uniquement.
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Mollusques et crustacés et échinodermes cuits | 250 mg/kg | |
Desserts lactés (par ex. crème-desserts, yaourts aux fruits ou aromatisés) | 150 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Décorations (pour boulangerie fine), nappages (autres que ceux à base de fruits) et sauces sucrées | 50 mg/kg | |
Aliments diététiques (comme par exemple les aliments complémentaires à usage diététique) autres que les produits des catégories 13.1 à 13.4 et 13.6 | 300 mg/kg | |
Aliments diététiques destinés à des usages médicaux particuliers (à l’exception des produits de la catégorie 13.1) | 50 mg/kg | |
Aliments diététiques pour régimes amaigrissants | 50 mg/kg | |
Spiritueux contenant plus de 15 pour cent d'alcool | 200 mg/kg | |
Boyaux comestibles (par exemple, pour saucisses) | 500 mg/kg | - Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
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Glaces de consommation (incluant les sorbets) | 50 mg/kg | |
Desserts à base d'œufs (par ex. crème anglaise). | 50 mg/kg | |
Desserts à base de matière grasse (à l'exception des desserts lactés de la catégorie 01.7) | 50 mg/kg | |
Produits à base de légumes fermentés (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire) et d’algues marines, à l’exclusion des produits à base de soja fermenté des catégories 06.8.6, 06.8.7, 12.9.1, 12.9.2.1 et 12.9.2.3 | 500 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Produits et préparations de boulangerie fine (sucrés, salés, épicés) | 50 mg/kg | |
Boissons à base de lait liquide aromatisé | 150 mg/kg | - À l'exception du lait chocolaté.
- Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Fromages fondus aromatisés, y compris ceux contenant des fruits, des légumes, de la viande, etc. | 100 mg/kg | |
Compléments alimentaires | 300 mg/kg | |
Œufs frais | 500 mg/kg | - Utilisation dans la décoration, l’estampillage ou le marquage du produit uniquement.
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Poisson, filets de poissons et produits de la pêche panés et surgelés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes | 500 mg/kg | - Pour les aliments non-standardisés: Pour utilisation dans le surimi et des œufs de poisson uniquement.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour les bâtonnets, les portions et les filets de poisson surgelés - panés ou enrobés de pâte à frire.
- Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
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Poisson, filets de poissons et produits de la pêche surgelés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes | 30 mg/kg | - Pour un emploi dans les produits traités thermiquement conformément à la Norme pour les crevettes et les langoustines surgelées.
- A l'exception des produits non conformes à la Norme pour pour le poisson éviscéré et non éviscéré surgelé.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour les calmars crus surgelés.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour les langoustes, langoustines, homards et cigales de mer surgelés.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour les ormeaux vivants et pour les ormeaux crus et frais réfrigérés ou congelés destinés à la consommation directe ou à un traitement ultérieur.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour pour les produits frais et surgelés à base de coquilles Saint-Jacques ou de pétoncles crus.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour les filets de poisson surgelés.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour les blocs surgelés de filets de poisson, de chair de poisson hachée et de mélanges de filets de chair de poisson hachée.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour Norme pour les calmars crus surgelés.
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Produits de la pêche hachés et en sauce surgelés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes | 500 mg/kg | - Pour les aliments non-standardisés: Pour utilisation dans le surimi et des œufs de poisson uniquement.
- Utilisation dans les glaçages, enrobages ou décorations des fruits, des légumes, de la viande ou du poisson uniquement.
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Garnitures à base de fruits utilisées en pâtisserie | 50 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Préparations à base de fruits, incluant pulpes, coulis, nappages à base de fruits et lait de coco | 50 mg/kg | - À l’exclusion du lait de coco.
- Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Desserts à base de fruits, incluant les desserts à base d'eau aromatisée aux fruits | 50 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Pâtes à tartiner à base de fruits (par ex. « chutney ») excluant les produits de la catégorie 04.1.2.5 | 500 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Poisson et produits de la pêche en conserve, incluant les produits fermentés ou en boîte, incluant mollusques, crustacés et échinodermes | 500 mg/kg | - A l'exception des produits conformément à la Norme pour les sardines et produits du type sardines en conserve.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour le poisson en conserve.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour le thon et la bonite en conserve (70-1981).
- Pour l’emploi de tartrazine (E102), jaune orange FCF (E110), Amaranthe (E123) et ponceau 4R (rouge cochenille A) (E124) seul ou en combinaison jusqu’à un niveau maximal de 30 mg/kg dans le produit final en tant que colorants uniquement dans l’objectif de restaurer les couleurs perdues dans la transformation pour les produits se conformant à la Norme pour les crevettes ou langoustines en conserve.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour le saumon en conserve.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour la chair de crabe en conserve.
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Produits d'imitation du chocolat et succédanés de chocolat | 50 mg/kg | |
Confitures, gelées et marmelades | 100 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Moutardes | 300 mg/kg | |
Autres sucres et sirops (par ex. xylose, sirop d’érable, nappages à base de sucre) | 300 mg/kg | - Utilisation dans sirop de crêpe et d’érable.
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Fruits à coque transformés, incluant les fruits à coque enrobés et les mélanges de fruits à coque (avec, par exemple, des fruits secs) | 100 mg/kg | |
Croûte de fromage affiné | 100 mg/kg | |
Salades (par ex., salades de pâtes, salades de pommes de terre) et pâtes à tartiner pour sandwich (à l'exception des pâtes à tartiner à base de cacao et de noisettes des catégories 04.2.2.5 et 05.1.3) | 200 mg/kg | |
Succédanés de saumon, de caviar et d'autres produits à base d'œufs de poisson | 500 mg/kg | - A l'exception des produits conformément à la Norme pour le Corned beef.
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Sauces et produits similaires | 50 mg/kg | - A l'exception des produits conformément à la Norme pour le Corned beef.
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Assaisonnements et condiments | 500 mg/kg | |
Poisson et produits de la pêche en semi-conserve, incluant mollusques, crustacés et échinodermes (comme la pâte de poisson, par exemple), autres que les produits des catégories 09.3.1 à 09.3.3 | 100 mg/kg | |
Poisson et produits de la pêche, fumés, séchés, fermentés et/ou salés, incluant mollusques, crustacés et échinodermes | 100 mg/kg | - A l'exception des produits conformément à la Norme pour les anchois bouillis salés séchés.
- A l'exception des produits conformément à la norme pour le poisson fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le poisson fumé séché.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour les ailerons de requin séchés.
- A l’exclusion des produits conformément à la norme pour les croquettes de poisson de mer et d'eau douce, crustacés et mollusques.
- Pour emploi dans la pâte à tartiner de poisson fumé uniquement.
- À l'exception des produits relevant de la norme pour le poisson fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le poisson fumé séché.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour les anchois bouillis salés séchés.
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Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine ou d'amidon (extraits de racines et de tubercules, de légumes secs et de légumineuses) | 200 mg/kg | |
Potages et bouillons | 50 mg/kg | |
Fromage frais | 100 mg/kg | - Utilisation dans le traitement de surface uniquement.
- Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Boissons à base d'eau aromatisée, incluant les boissons pour sportifs et les boissons « énergétiques » ou « électrolytes », et les boissons concentrées | 50 mg/kg | |