Boissons alcoolisées aromatisées (par ex. boissons rafraîchissantes dérivées de bière, de vin et de spiritueux, rafraîchissements à faible teneur en alcool) | 700 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Succédanés de lait en poudre pour boissons chaudes | 580 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Pain et produits de boulangerie ordinaire | 650 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Céréales pour petit déjeuner, incluant les flocons d'avoine | 1,000 mg/kg | - Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Fruits confits | 800 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Fruits en conserve ou en bocal (pasteurisés) | 400 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour les agrumes en boîte.
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Légumes en conserve ou en bocal (pasteurisés) ou en conserve souple (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera) et algues marines | 580 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Desserts à base de céréales et d'amidon (par ex. gâteaux de riz, gâteaux de tapioca) | 400 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Produits similaires au fromage | 500 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Gomme à mâcher (chewing-gum) | 5,000 mg/kg | - Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Autres produits à base de cacao et de chocolat | 800 mg/kg | - À l'exception des produits conformément à la Norme pour le chocolat et les produits à base de chocolat.
- Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Préparations à base de cacao (poudres) et pâte/tourteau de cacao | 580 mg/kg | - Sur la base du produit à base de cacao et de chocolat fini.
- À l'exception des produits conformément à la Norme pour la pâte de cacao (Liqueur de chocolat/cacao et le tourteau au cacao.
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Préparations à base de cacao (sirops) | 400 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
- Sur la base du produit à base de cacao et de chocolat fini.
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Pâtes à tartiner à base de cacao, garnitures de pâtisserie incluses | 400 mg/kg | - Utilisation dans les matières grasses tartinables pour sandwiches uniquement.
- À l'exception des produits non conformes à la Norme pour le beurre de cacao.
- Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Café et succédanés de café, thé, infusions et autres boissons chaudes à base de céréales et de grains, à l'exception du cacao | 300 mg/kg | - Utilisation dans les produits prêts à être consommés et pré-mélangés pour les produits prêts à être consommés uniquement.
- Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Concentrés pour nectar de fruits | 300 mg/kg | - Sur la base servie au consommateur.
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Concentrés pour nectar de légumes | 300 mg/kg | - Sur la base servie au consommateur.
- Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Confiseries, autres que celles mentionnées aux catégories 05.1, 05.3 et 05.4, incluant confiseries dures et tendres, nougats, etc. | 1,800 mg/kg | - À l’exception des micro-édulcorants et des menthes rafraîchissantes pour l’haleine à 30 000 mg/kg.
- À l'exception des produits non conformes à la Norme pour régionale Codex pour le HalwaTahiné (CODEX STAN 309R-211).
- Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Fruits cuits | 150 mg/kg | - Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Légumes cuits ou frits (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera) et algues marines | 150 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
- Utilisation dans les produits aigres-doux uniquement.
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Produits similaires à la crème | 580 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Desserts lactés (par ex. crème-desserts, yaourts aux fruits ou aromatisés) | 400 mg/kg | - Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Décorations (pour boulangerie fine), nappages (autres que ceux à base de fruits) et sauces sucrées | 1,000 mg/kg | - Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Aliments diététiques (comme par exemple les aliments complémentaires à usage diététique) autres que les produits des catégories 13.1 à 13.4 et 13.6 | 400 mg/kg | |
Aliments diététiques destinés à des usages médicaux particuliers (à l’exception des produits de la catégorie 13.1) | 400 mg/kg | |
Aliments diététiques pour régimes amaigrissants | 320 mg/kg | |
Fruits secs | 1,500 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Légumes séchés (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), algues marines, fruits à coque et graines | 580 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Glaces de consommation (incluant les sorbets) | 320 mg/kg | - Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Desserts à base d'œufs (par ex. crème anglaise). | 400 mg/kg | - Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Desserts à base de matière grasse (à l'exception des desserts lactés de la catégorie 01.7) | 400 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Produits à base de fruits fermentés | 150 mg/kg | - Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Produits à base de légumes fermentés (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire) et d’algues marines, à l’exclusion des produits à base de soja fermenté des catégories 06.8.6, 06.8.7, 12.9.1, 12.9.2.1 et 12.9.2.3 | 580 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Produits et préparations de boulangerie fine (sucrés, salés, épicés) | 700 mg/kg | - Utilisation dans les produits aux fins nutritionnelles spéciales uniquement.
- Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Boissons à base de lait liquide aromatisé | 300 mg/kg | - Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
- Utilisation dans les produits à valeur énergétique réduite ou les produits sans sucre ajouté qui relèvent de la Norme pour les laits fermentés à 400 mg/kg.
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Compléments alimentaires | 2,400 mg/kg | |
Fruits surgelés | 400 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Légumes surgelés (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), algues marines, fruits à coque et graines | 150 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Garnitures à base de fruits utilisées en pâtisserie | 400 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Fruits conservés au vinaigre, à l'huile ou en saumure | 180 mg/kg | - Utilisation dans les produits aigres-doux uniquement.
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Nectar de fruits | 300 mg/kg | |
Préparations à base de fruits, incluant pulpes, coulis, nappages à base de fruits et lait de coco | 400 mg/kg | - Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Desserts à base de fruits, incluant les desserts à base d'eau aromatisée aux fruits | 400 mg/kg | - Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Pâtes à tartiner à base de fruits (par ex. « chutney ») excluant les produits de la catégorie 04.1.2.5 | 400 mg/kg | - Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Poisson et produits de la pêche en conserve, incluant les produits fermentés ou en boîte, incluant mollusques, crustacés et échinodermes | 120 mg/kg | - A l'exception des produits conformément à la Norme pour la chair de crabe en conserve.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour le saumon en conserve.
- Utilisation dans les produits aigres-doux uniquement.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour le poisson en conserve.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour les crevettes en conserve.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour les sardines et produits du type sardines en conserve.
- A l'exception des produits conformément à la Norme pour le thon et la bonite en conserve (70-1981).
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Fines herbes et épices | 400 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Produits d'imitation du chocolat et succédanés de chocolat | 800 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Confitures, gelées et marmelades | 400 mg/kg | - Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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Moutardes | 140 mg/kg | |
Autres sucres et sirops (par ex. xylose, sirop d’érable, nappages à base de sucre) | 1,500 mg/kg | - Utilisation dans sirop de crêpe et d’érable.
- Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Produits à base de riz précuits ou transformés, incluant les gâteaux de riz (de type oriental uniquement) | 200 mg/kg | - Sur la base des aliments prêts à consommer.
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Amuse-gueules salés | 1,000 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Salades (par ex., salades de pâtes, salades de pommes de terre) et pâtes à tartiner pour sandwich (à l'exception des pâtes à tartiner à base de cacao et de noisettes des catégories 04.2.2.5 et 05.1.3) | 1,250 mg/kg | - Utilisation dans les matières grasses tartinables pour sandwiches uniquement.
- Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Sauces et produits similaires | 450 mg/kg | - Sur la base servie au consommateur.
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Assaisonnements et condiments | 700 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Poisson et produits de la pêche, en semi-conserve, incluant mollusques, crustacés et échinodermes | 120 mg/kg | - A l'exception des produits conformément à la Norme pour le Corned beef.
- Utilisation dans les produits aigres-doux uniquement.
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Potages et bouillons | 600 mg/kg | - Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
- À l'exception des produits non conformes à la norme Codex pour les bouillons et les consommés.
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Boissons à base de soja | 400 mg/kg | |
Édulcorants de table, y compris ceux contenant des édulcorants intenses | Conforme aux Bonnes Pratiques de Fabrication | |
Pulpes et préparations à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines autres que ceux de la catégorie 04.2.2.5 (par exemple, desserts et sauces à base de légumes, légumes confits) | 400 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Purées et produits à tartiner à base de légumes (incluant champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses et aloé vera), d’algues marines, de fruits à coque et de graines (comme le beurre de cacahuètes) | 400 mg/kg | - Utilisation dans les matières grasses tartinables pour sandwiches uniquement.
- Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Nectar de légumes | 300 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Légumes conservés au vinaigre, à l'huile, en saumure ou à la sauce de soja (y compris champignons, racines et tubercules, légumes secs et légumineuses, aloès ordinaire), algues marines | 400 mg/kg | |
Vinaigres | 400 mg/kg | - Soumis à la législation nationale du pays importateur visé, en particulier, en cohérence avec la section 3.2 du préambule.
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Boissons à base d'eau aromatisée, incluant les boissons pour sportifs et les boissons « énergétiques » ou « électrolytes », et les boissons concentrées | 300 mg/kg | - Sur la base servie au consommateur.
- Certains membres du Codex autorisent l’emploi des additifs avec une fonction édulcorante dans cette catégorie d’aliments tandis que d’autres restreignent les additifs avec une fonction édulcorante à ces aliments à valeur énergétique réduite significative ou dans les aliments sans sucres ajoutés. Cette restriction ne s’applique pas à un emploi approprié en tant qu’exhausteur de goût.
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